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Travail intermittent
Accord du 14 octobre 1992 relatif au travail intermittent
Patrons signataires :
Association nationale des expéditeurs et exportateurs de fruits et légumes (ANEEFEL).
Syndicats signataires :Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries et commerces agro-alimentaires (FNCA) CGC ;
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, et des secteurs connexes (FGTA) FO ;
Fédération nationale CFTC des syndicats de l'alimentaire, du spectacle et des prestations de service.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1er - Définition du travail intermittentEn vigueur étendu
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Article 2 - Contrat de travailEn vigueur étendu
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Article 3 - RémunérationEn vigueur étendu
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Article 4 - Application des dispositions conventionnellesEn vigueur étendu
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Article 5 - Garanties individuellesEn vigueur étendu
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Article 6 - Garanties collectivesEn vigueur étendu
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Article 7 - Durée et bilan de l'accordEn vigueur étendu